Une HLL est un terme qu’on entend souvent lorsqu’on réserve des vacances dans la nature : que ce soit dans un terrain de camping que dans un parc résidentiel de loisirs. Pour un séjour dans un PRL par exemple, les vacanciers ou les touristes ont le choix entre louer une HLL ou bien une résidence mobile de loisirs. Cet article vous expliquera les différentes particularités d’une HLL est qu’est-ce qui la distingue d’une résidence mobile de loisirs.
Le terme HLL : un diminutif d’Habitation Légère de Loisirs
Le cigle HLL n’est qu’un diminutif des mots Habitation Légère de Loisirs. Le décret du 5 janvier 2007 régit tout ce qui est relatif aux résidences mobiles de loisirs, aux HLL et aux caravanes. Tout ce qui concerne les HLL, vous le trouverez donc, dans la Section IV. La Sous-section 1 dans son article R.111-31 donne la définition exacte de la HLL. Selon l’article, une HLL c’est une construction qu’on peut démonter ou bien transporter, il s’agit d’une construction à usage de loisirs.
Une HLL n’est destinée qu’à une occupation temporaire c’est-à-dire : une nuit, deux semaines ou bien 3 semaines mais certaines personnes l’occupent aussi pour toute une saison. C’est surtout pour les vacances que les gens louent les HLL.
Si on fait référence à cette définition, les HLL sont donc des constructions sans fondations comme les bungalows, les lodges, les cabanes et les chalets. Les mobil-homes ne comptent pas parmi les HLL du fait de son caractère mobile avec les roues et le timon. Les mobil-homes sont classés parmi les résidences mobiles de loisirs. De plus, une HLL dispose d’une plus grande dimension qu’un mobil-home. Si la surface maximale d’un mobil-home est de 40m2, une HLL est encore plus grande : d’environ 50m2 ou plus.
Les HLL et ses lieux d’implantations
Lorsqu’on entend HLL, on fait souvent illusion à un camping. Mais les terrains de camping ne sont pas les seuls endroits où les HLL ont le droit de s’installer. Selon le décret 2007-18 dans la Section IV article R.111-32, les HLL sont destinées à être installées dans un Parc résidentiel de loisirs, dans des villages de vacances ou encore dans les dépendances des maisons familiales.
Selon la définition mentionnée plus haut, les HLL sont occupées pour un usage temporaire seulement, c’est-à-dire pour les personnes de passage comme les touristes, les vacanciers ou bien les couples en voyage de noces. Nombreux sont les vacanciers de passage qui ne font que passer pour quelques jours seulement et qui se laissent complètement être séduits par le mode de vie dans la nature ce qui leur amène même à rester pour y résider. Mais est-ce possible au niveau de la loi de rester de façon permanente dans une HLL ?
Que dit la loi à propos de rendre une HLL en résidence permanente
Autrefois, c’était impossible, mais de plus en plus de personnes ont fait la requête auprès du gouvernement. Aujourd’hui, une nouvelle loi a même été adoptée et il s’agit de la loi d’ALUR. Il est tout à fait possible et légal de résider dans une HLL à l’heure actuelle. Ainsi, un particulier qui a envie d’acheter une HLL et le rendre comme une résidence fiscale a tout le droit. Toutefois, il n’est pas encore possible d’y rester toute l’année : du janvier au décembre. Si vous avez envie d’y résider, ce ne sera que pour 8 mois sur un an au maximum. Lorsque ce délai arrive à terme, il faudrait repartir et au cas où vous avez encore envie d’y revenir, ce sera pour l’année prochaine.